Conditions d'utilisation et contrat de licence d'utilisateur final

1.Acceptation et champ d'application

Les présentes Conditions d'utilisation et le présent contrat de licence d'utilisateur final (ensemble, les « Conditions ») constituent une entente contraignante entre vous et Smart IT US Inc., société constituée au Wyoming (« Smart IT », « nous » ou « notre »). « Vous » désigne la personne qui utilise Amaina.

Les présentes Conditions s'appliquent lorsque vous :

• visitez ou utilisez amaina.health (le « Site Web »);
• achetez ou gérez un abonnement Amaina; ou
• téléchargez, installez ou utilisez l'application mobile Amaina (iOS au lancement) (l'« Application »).

Le Site Web et l'Application forment ensemble le « Service ».

En créant un compte, en souscrivant un abonnement, en téléchargeant l'Application ou en utilisant autrement le Service, vous acceptez les présentes Conditions, notre Politique de confidentialité et notre Avis médical. Si vous utilisez Amaina pour le compte d'une autre personne, vous confirmez être autorisé à accepter les présentes Conditions en son nom.

Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas le Service.

2.Ce qu'est Amaina (outil de bien-être, et non dispositif médical)

Amaina est un outil de suivi du bien-être piloté par la voix qui vous aide à consigner vos épisodes de migraine et de céphalée et à préparer une conversation avec votre médecin. Vous pouvez dire ou écrire ce que vous ressentez — moment, intensité, durée, symptômes, aura, médicaments et déclencheurs possibles — et Amaina l'organise en un journal et une chronologie clairs que vous pouvez communiquer à votre professionnel de la santé.

Pour structurer vos notes en champs et rédiger votre résumé pour le médecin, nous faisons appel à un fournisseur d'intelligence artificielle tiers (Claude, d'Anthropic). Nous n'envoyons votre texte à cette IA qu'après avoir obtenu votre consentement explicite et distinct au traitement par IA; vous pouvez toujours refuser et utiliser plutôt la saisie manuelle, qui n'utilise aucune IA. Voir l'article 9, la Déclaration sur le traitement par IA et la Politique de confidentialité.

Amaina est un produit de bien-être général. Ce n'est pas un dispositif médical, et il ne diagnostique, ne dépiste, ne prédit ni ne traite aucune affection.

• Tout ce qu'Amaina vous montre est une observation ou une association tirée de vos propres données — jamais un diagnostic, un score de risque, une prédiction ni une recommandation de commencer, d'arrêter, de modifier ou d'éviter un médicament ou un traitement.
• Les aperçus de l'Application (par exemple les cartes de fréquence, de sommeil, de cycle ou d'activité) et tout résumé pour la consultation médicale sont purement descriptifs. Ils reflètent ce que vous avez consigné. C'est votre médecin qui tire les conclusions, pas l'Application.
• Votre résumé pour le médecin indique un nombre de jours de prise de médicaments de crise — un relevé descriptif de ce que vous avez consigné, et non un conseil posologique, un diagnostic ou un calcul de risque personnalisé. Séparément, nous pouvons afficher une note éducative générale et neutre indiquant qu'il vaut la peine d'en parler à votre médecin si vous prenez des médicaments de crise contre les maux de tête environ 10 à 15 jours par mois ou plus. Cette note est une information générale à discuter avec votre médecin — et non une affirmation vous concernant. Elle est présentée isolément (note générale ou bas de page), sans être juxtaposée à votre propre décompte, et ce décompte ne porte aucune étiquette de risque de céphalée par abus médicamenteux.
• La fonction météo lit la pression atmosphérique locale et une prévision sur 5 jours. Lorsqu'une baisse d'environ 6 hPa ou plus est prévue sur ~24 heures, l'écran d'accueil affiche la note « Pressure dropping today » (la pression baisse aujourd'hui), et la vue météo présente la pression en couleur selon la rapidité de la baisse prévue (vert « Steady » / ambre « Falling » / rouge « Falling fast »); l'humidité et la température sont affichées sans code de couleur. Il s'agit d'un signal environnemental général fondé sur un seuil fixe, identique pour tous — il n'est pas personnalisé selon vos antécédents et ne constitue pas une prédiction de votre risque de céphalée. Le chiffre « vos antécédents » (proportion de vos crises consignées survenues à basse pression) est un regard rétrospectif descriptif.

Amaina ne donne jamais de conseil de posologie, de prescription ou d'évitement de médicaments, ne produit jamais de diagnostic et n'attribue jamais d'étiquette d'affection. Pour le cadre complet, voir notre Avis médical, qui fait partie des présentes Conditions.

3.Admissibilité (18 ans et plus)

Amaina est réservé aux adultes âgés de 18 ans ou plus. En utilisant le Service, vous déclarez et garantissez avoir au moins 18 ans et être en mesure de conclure un contrat contraignant. Amaina ne s'adresse pas aux enfants, et nous ne recueillons pas sciemment de renseignements auprès de personnes de moins de 18 ans. Si nous apprenons qu'un utilisateur a moins de 18 ans, nous fermerons le compte et supprimerons les données associées.

4.Votre compte

Pour utiliser l'Application, vous créez un compte. Nous utilisons Firebase Authentication; vous pouvez donc vous connecter avec Se connecter avec Apple, Se connecter avec Google ou une adresse courriel. Pour fournir le Service, nous conservons un petit nombre de renseignements de profil — votre prénom, votre adresse courriel, facultativement votre date de naissance, et un champ sexe facultatif (le courriel sert à la connexion et à la récupération du compte; la date de naissance est facultative et sert uniquement à situer vos aperçus selon l'âge; le champ sexe est facultatif et sert uniquement au contexte dans l'Application et dans le résumé — il n'est jamais transmis aux outils de statistiques ni à un tiers) — ainsi que les journaux de céphalées que vous créez. Vous confirmez avoir 18 ans ou plus en cochant une case à l'inscription; l'admissibilité selon l'âge repose sur cette attestation (voir l'article 3), et non sur votre date de naissance. Votre date de naissance n'est jamais transmise à Anthropic.

Vous êtes responsable :

• de la sécurité de vos identifiants de connexion;
• de tout ce qui se passe dans votre compte; et
• de l'exactitude des renseignements que vous saisissez.

Écrivez-nous à support@smart-it.io si vous pensez que quelqu'un a utilisé votre compte sans autorisation.

Suppression de votre compte. Vous pouvez supprimer votre compte et ses données à tout moment depuis l'Application (Settings → Delete Account), ou en nous contactant. Lorsque vous supprimez votre compte, nous supprimons vos données personnelles dans les 30 jours, comme le décrit la Politique de confidentialité, sauf lorsque la loi nous oblige à conserver des registres limités.

5.Abonnement et facturation

5.1 Comment vous abonner

Amaina est vendu sous forme d'abonnement à renouvellement automatique, et il existe deux modes d'achat. Celui que vous utilisez détermine qui vous facture, où vous annulez et qui traite les remboursements.

(a) Dans l'Application, par Apple. Vous vous abonnez dans l'Application au moyen du système d'achat intégré d'Apple (StoreKit). Apple traite le paiement et facture votre identifiant Apple.

(b) Sur le Web, par Stripe. À la fin du questionnaire Web d'Amaina, vous pouvez vous abonner sur la page de paiement. Stripe recueille les renseignements de votre carte et traite le paiement, et Smart IT US Inc. est le vendeur — il s'agit d'un contrat d'abonnement conclu directement entre vous et nous, auquel Apple n'est pas partie.

Dans les deux cas, nous utilisons Adapty pour gérer et valider votre abonnement et débloquer les fonctions payantes.

5.2 Prix

Amaina est un abonnement payant, offert en formules hebdomadaire, mensuelle et annuelle.

Le prix qui s'applique à vous est celui affiché sur l'écran d'achat que vous avez utilisé, avant votre confirmation — la fenêtre d'achat d'Apple pour un achat intégré, ou notre page de paiement pour un achat sur le Web. Cet écran indique la formule, le montant, la périodicité de facturation, le montant qui vous sera facturé au renouvellement et toute offre de lancement ou promotionnelle. Ces conditions affichées sont les conditions de votre abonnement.

Achats sur le Web : le montant affiché à la page de paiement est le montant facturé. Les prix sont en dollars américains.

5.3 Renouvellement automatique (à lire attentivement)

Votre abonnement se renouvelle automatiquement jusqu'à ce que vous l'annuliez. Les modalités diffèrent selon le mode d'achat.

Si vous avez acheté dans l'Application (Apple) :

• Le paiement est porté à votre compte Apple au moment de la confirmation de l'achat.
• L'abonnement se renouvelle automatiquement au prix alors en vigueur, sauf si le renouvellement automatique est désactivé au moins 24 heures avant la fin de la période en cours. Votre compte Apple est facturé pour le renouvellement dans les 24 heures précédant la fin de la période en cours.
• Vous pouvez gérer ou annuler votre abonnement à tout moment dans Réglages → [votre nom / identifiant Apple] → Abonnements (ou App Store → votre compte → Abonnements). Désactiver le renouvellement automatique met fin au renouvellement suivant; vous conservez l'accès jusqu'à la fin de la période déjà payée.
• Si le prix doit changer, Apple vous en avisera comme l'exige la loi et, lorsque votre consentement est requis, le changement ne prendra effet qu'avec votre accord.

Si vous avez acheté sur le Web (Stripe) :

• Le paiement est porté à la carte que vous avez saisie au moment de la confirmation de l'achat, puis automatiquement au début de chaque nouvelle période jusqu'à ce que vous annuliez.
• Le montant et la périodicité du renouvellement sont indiqués à la page de paiement avant que vous payiez. Lorsqu'une formule commence à un prix de lancement, la page de paiement indique le montant qui vous sera facturé par la suite.
• Vous pouvez gérer ou annuler votre abonnement à tout moment sur votre page de facturation. Le lien figure dans les courriels d'abonnement que vous recevez et sur amaina.health. Sur cette même page, vous pouvez changer de formule et mettre à jour votre carte.
• L'annulation prend effet à la fin de la période déjà payée — vous conservez l'accès jusque-là, et nous ne coupons pas l'accès en cours de période.
• Si nous modifions le prix de votre abonnement, nous vous en aviserons d'avance par courriel et, lorsque votre consentement est requis, le changement ne prendra effet qu'avec votre accord.

5.4 Remboursements et annulation

Comme Amaina est un abonnement numérique, les paiements ne sont généralement pas remboursables, sauf lorsqu'un remboursement est exigé par la loi ou lorsque nous avons offert une garantie de remboursement pour votre formule.

Achats sur l'App Store — c'est Apple qui rembourse, pas nous. Les remboursements des achats effectués sur l'App Store sont traités par Apple, et non par nous. Pour en demander un, utilisez la fonction Signaler un problème d'Apple (reportaproblem.apple.com) ou communiquez avec le soutien Apple; les remboursements sont accordés selon les politiques d'Apple et la loi applicable.

Achats sur le Web — c'est nous qui remboursons. Pour un abonnement acheté sur le Web, nous sommes le vendeur et nous traitons directement les remboursements. Écrivez à legal@smart-it.io. Lorsqu'une garantie de remboursement est offerte pour votre formule, ses conditions — le délai et ce qu'elle couvre — sont indiquées à la page de paiement avant que vous payiez, et nous les respectons sans condition supplémentaire.

Annuler n'est pas se faire rembourser. L'annulation met fin aux frais futurs; elle ne rembourse pas à elle seule la période en cours.

La suppression de votre compte Amaina n'annule pas votre abonnement. Si vous supprimez votre compte, vous devez aussi annuler — dans les réglages d'abonnement de votre identifiant Apple pour un achat sur l'App Store, ou sur votre page de facturation pour un achat sur le Web —, sinon la facturation se poursuit. Pour toute question sur des frais, écrivez-nous à support@smart-it.io.

5.5 Nous ne voyons jamais votre carte

Nous ne recueillons, ne recevons ni ne conservons les renseignements de votre carte de paiement — quel que soit le mode d'achat.

• Achat sur l'App Store : Apple traite l'opération et gère votre carte selon ses propres conditions et sa propre politique de confidentialité.
• Achat sur le Web : Stripe recueille les renseignements de votre carte directement sur la page de paiement et traite le paiement selon ses propres conditions. Nous recevons la confirmation que le paiement a réussi et l'état de votre abonnement — jamais le numéro de carte.

Notre fournisseur d'abonnements, Adapty, ne reçoit que votre reçu d'achat ou relevé d'abonnement, un identifiant d'utilisateur attribué par l'application et l'état de votre abonnement ou de vos droits d'accès (aucune donnée de carte ni donnée de santé), afin que nous puissions valider votre achat et débloquer les fonctions payantes. Voir notre Politique de confidentialité et notre liste de Sous-traitants.

6.Octroi de licence

Sous réserve des présentes Conditions et d'un abonnement actif, nous vous accordons une licence limitée, personnelle, révocable, non exclusive, non transférable et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence vous permettant d'installer et d'utiliser l'Application sur un appareil que vous possédez ou contrôlez, et d'utiliser le Site Web, à des fins personnelles de bien-être, non commerciales.

Vous ne pouvez pas, et ne pouvez permettre à quiconque de :

• copier, modifier, traduire le Service ou en créer des œuvres dérivées;
• faire de l'ingénierie inverse, décompiler ou désassembler l'Application, sauf dans la mesure limitée permise par la loi;
• louer, prêter, vendre, concéder en sous-licence ou autrement transférer le Service;
• supprimer ou modifier toute mention de propriété; ou
• utiliser le Service autrement que de la manière permise par les présentes Conditions.

Nous nous réservons tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés.

6.1 Applications téléchargées depuis l'App Store d'Apple

Si vous téléchargez l'Application depuis l'App Store d'Apple, votre utilisation est également soumise au contrat de licence d'utilisateur final des applications sous licence d'Apple (le « CLUF standard d'Apple », accessible à https://www.apple.com/legal/internet-services/itunes/dev/stdeula/). Dans la mesure où les présentes Conditions entrent en conflit avec le CLUF standard d'Apple, les présentes Conditions régissent la relation entre vous et nous, et le CLUF standard d'Apple s'applique là où il est applicable. Vous convenez également que :

• les présentes Conditions sont conclues entre vous et Smart IT uniquement, et non avec Apple, et que Smart IT (et non Apple) est seule responsable de l'Application et de son contenu;
• Apple n'a aucune obligation de fournir des services d'entretien ou de soutien pour l'Application;
• Apple n'est pas responsable des garanties de produit ni du traitement des réclamations relatives à l'Application (y compris les réclamations en responsabilité du fait du produit, les réclamations selon lesquelles l'Application ne respecte pas les exigences légales et les réclamations fondées sur la protection du consommateur), sauf que, dans la mesure exigée par la loi, toute partie inutilisée d'un abonnement facturé par Apple peut être remboursée par Apple;
• Apple n'est pas responsable de l'enquête ni du règlement de toute réclamation de tiers en matière de propriété intellectuelle relative à l'Application;
• vous déclarez ne pas vous trouver dans un pays visé par un embargo du gouvernement des États-Unis ou désigné comme « soutenant le terrorisme », et ne pas figurer sur une liste de parties faisant l'objet de restrictions du gouvernement des États-Unis; et
• Apple et ses filiales sont des tiers bénéficiaires des présentes Conditions et peuvent les faire valoir contre vous en tant qu'utilisateur.

7.Utilisation acceptable

Lorsque vous utilisez le Service, veuillez ne pas :

• utiliser Amaina pour une autre personne que vous-même, ou saisir les renseignements de santé d'une autre personne sans sa permission;
• tenter de briser, pirater, surcharger, désosser ou perturber le Service ou sa sécurité;
• accéder au Service au moyen de robots, d'outils d'extraction ou d'autres moyens automatisés (à l'exception des robots d'exploration légitimes des moteurs de recherche sur les pages publiques du Site Web);
• fournir des renseignements faux ou trompeurs, ou vous faire passer pour quelqu'un d'autre (y compris nous);
• téléverser des logiciels malveillants ou tout contenu illicite;
• revendre, reconditionner ou exploiter commercialement le Service ou tout résultat qu'il produit; ou
• utiliser le Service d'une manière qui contrevient aux présentes Conditions, à la loi applicable ou aux droits d'autrui (y compris les droits de propriété intellectuelle et à la vie privée).

Nous pouvons suspendre ou résilier l'accès de toute personne qui enfreint ces règles.

8.Propriété intellectuelle

Le Service — y compris le logiciel, la conception, les textes, les éléments graphiques, les logos ainsi que le nom et le logo « Amaina » — appartient à Smart IT US Inc. ou à ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Les marques Amaina sont nos marques de commerce (enregistrées ou en instance). Vous ne pouvez pas les utiliser sans notre autorisation écrite.

Vos données vous appartiennent. Les journaux de céphalées et autres contenus que vous créez vous appartiennent. Vous nous accordez une licence limitée pour conserver, traiter et afficher ce contenu uniquement dans la mesure nécessaire pour exploiter le Service à votre intention (par exemple pour structurer vos notes en champs, générer vos aperçus et votre résumé pour le médecin, synchroniser votre compte et vous offrir du soutien), comme le décrit la Politique de confidentialité — et, pour la structuration par IA et le résumé pour le médecin, uniquement après votre consentement au traitement par IA, comme le décrivent la Politique de confidentialité et la Déclaration sur le traitement par IA. Nous ne vendons pas votre contenu et n'utilisons pas vos données de santé pour constituer des audiences publicitaires. Les données agrégées et dépersonnalisées qui ne peuvent raisonnablement vous identifier ne sont pas visées par le présent article.

9.Services de tiers

Amaina s'appuie sur des fournisseurs tiers de confiance pour fonctionner. Chacun a ses propres conditions et sa propre politique de confidentialité, qui peuvent aussi s'appliquer à vous du fait de votre utilisation du Service :

• Stripe — traitement des paiements de l'abonnement Web et page de facturation où vous le gérez ou l'annulez. Stripe recueille directement les renseignements de votre carte; nous ne les voyons ni ne les conservons jamais. Pour les abonnements Web, c'est nous qui sommes le vendeur.
• Adapty Tech Inc. — gestion des abonnements et des droits d'accès pour les deux modes d'achat (achat intégré de l'App Store et abonnement Web par Stripe). Adapty reçoit votre reçu d'achat ou relevé d'abonnement, un identifiant d'utilisateur attribué par l'application et l'état de votre abonnement ou de vos droits d'accès (aucune donnée de carte, aucune donnée de santé). C'est Apple (App Store) ou Stripe (Web) qui traite le paiement et votre carte; nous ne les recevons jamais. Adapty transmet également les événements du cycle de vie de l'abonnement (début d'essai, achat, renouvellement, annulation) à Amplitude par une intégration côté serveur, rattachés au même identifiant Firebase anonyme; comme il s'agit de registres de facturation et contractuels, ils sont transmis quel que soit le réglage « Usage analytics », et ils ne contiennent aucune donnée de carte, aucune donnée de santé, aucun contenu de journal et aucun résultat d'IA.
• Anthropic (Claude) — notre serveur envoie le texte de vos notes à l'API Claude d'Anthropic pour le structurer en champs (et, pour le résumé pour le médecin, pour rédiger un texte descriptif). Nous n'envoyons ce texte à Anthropic qu'après avoir obtenu votre consentement explicite et distinct au traitement par IA; vous pouvez refuser et utiliser plutôt la saisie manuelle, qui n'utilise aucune IA. L'audio n'est jamais envoyé à Anthropic ni à nous. Voir la Déclaration sur le traitement par IA et la Politique de confidentialité.
• Apple — transcription vocale (traitée sur l'appareil lorsque le système d'exploitation le permet; Apple peut traiter une partie de l'audio sur ses serveurs selon ses conditions — mais l'audio ne nous est jamais transmis, pas plus qu'à Anthropic, seulement le texte obtenu), HealthKit, Se connecter avec Apple, distribution par l'App Store et facturation des achats intégrés.
• Google (Firebase) — Firebase Authentication, stockage Firestore et Firebase Crashlytics (diagnostics de plantage). Crashlytics reçoit des rapports de plantage anonymes (traces d'exécution, appareil et système d'exploitation) pour corriger les bogues — jamais de données de santé, et sans lien avec votre identité. Il est activé par défaut; vous pouvez le désactiver sous « Crash diagnostics » dans Settings → Privacy & consent.
• Amplitude — statistiques d'utilisation anonymes dans l'Application. Amplitude ne reçoit que des événements anonymes de comportement, de parcours et d'environnement — par exemple les écrans et étapes du parcours, la gravité d'une crise par grande tranche, la prise de médicament sous forme oui/non, un nombre de déclencheurs et les interactions avec le résumé, l'écran d'abonnement ou le bandeau météo — jamais de données de santé brutes ou dérivées, de noms de médicaments ou de déclencheurs, de dates, de localisations de la douleur, de contenu de journal ni de résultats d'IA. Pour la liste actuelle des événements de comportement, voir notre Politique de confidentialité. Vous n'êtes identifié que par un identifiant interne anonyme (votre UID Firebase), jamais par votre nom ou votre courriel. Région de données : États-Unis. La collecte de l'adresse IP, de la géolocalisation (pays/région/ville/DMA/latitude-longitude), de l'opérateur et de l'identifiant publicitaire est désactivée dans la trousse Amplitude (TrackingOptions), version 22 — aucune adresse IP ni localisation n'est donc recueillie, et « Usage analytics = No » ne dépend d'aucun réglage de console. Les événements de comportement et d'utilisation ne sont recueillis que si vous activez « Usage analytics » (désactivé par défaut). Séparément — et indépendamment de ce réglage — les événements du cycle de vie de l'abonnement (début d'essai, achat, renouvellement, annulation) sont transmis à Amplitude côté serveur par notre fournisseur d'abonnements (Adapty), rattachés au même identifiant Firebase anonyme; comme il s'agit de registres de facturation et contractuels, ils sont transmis quel que soit le réglage « Usage analytics », et ils ne contiennent aucune donnée de carte, aucune donnée de santé, aucun contenu de journal et aucun résultat d'IA. Aucune relecture de session; aucun suivi publicitaire ni entre applications (ni IDFA ni ATT).
• OpenWeatherMap — pression atmosphérique et prévision sur 5 jours utilisées pour la note générale sur la météo et les graphiques météo.
• Sur le Site Web uniquement — HubSpot (courriel/gestion de la relation client) et pixels publicitaires de Google et de Meta (mesure agrégée des conversions, soumise au consentement). Ces pixels publicitaires ne fonctionnent que sur le Site Web, pas dans l'Application; les statistiques d'utilisation et les diagnostics de plantage dans l'Application sont les trousses Amplitude et Firebase Crashlytics décrites dans la Politique de confidentialité, et aucune des deux n'alimente la publicité ni ne reçoit de données de santé.

Pour savoir exactement quelles données chaque fournisseur reçoit, comment nous les protégeons et pour la liste à jour, voir notre Politique de confidentialité et notre liste de Sous-traitants. Nous pouvons aussi renvoyer à d'autres sites Web que nous ne contrôlons pas et dont nous ne sommes pas responsables.

10.Exonérations

Sécurité. Nous appliquons des mesures de protection techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger vos données et, en cas d'atteinte à vos données de santé, nous respectons la Health Breach Notification Rule de la FTC ainsi que les obligations d'avis de votre lieu de résidence. Il ne s'agit pas d'une garantie de sécurité absolue. Voir notre Politique de confidentialité pour savoir comment nous protégeons vos données et comment nous vous avisons en cas d'incident.

Le Service est fourni « tel quel » et « selon sa disponibilité », sans garantie d'aucune sorte. Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute garantie — expresse, implicite ou légale —, y compris quant à la qualité marchande, à l'adaptation à un usage particulier, à l'absence de contrefaçon, à l'exactitude et au fonctionnement ininterrompu ou sans erreur. Au Québec, cette exonération ne s'applique pas dans la mesure où elle est incompatible avec la Loi sur la protection du consommateur.

10.1 Pas un avis médical

Amaina est un outil de bien-être, et non un service médical, et rien dans le Service ne constitue un avis, un diagnostic ou un traitement médical. Les aperçus, tendances, vues météo, notes sur l'usage de médicaments et résumés pour le médecin sont des observations tirées de vos propres données, et non des conclusions cliniques. Votre résumé pour le médecin est un dossier de santé produit par vous pour faciliter votre conversation — et non un rapport clinique.

N'utilisez jamais Amaina pour retarder ou remplacer des soins médicaux professionnels. Consultez toujours un professionnel de la santé qualifié au sujet de votre santé. En cas d'urgence, composez immédiatement le numéro d'urgence local — le 911 au Canada et aux États-Unis. N'utilisez pas Amaina pour gérer une urgence. Voir notre Avis médical complet.

11.Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, Smart IT US Inc. et ses dirigeants, administrateurs, employés et mandataires ne sont pas responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs, exemplaires ou punitifs, ni de toute perte de profits, de données, d'achalandage ou de résultats de santé, découlant de votre utilisation du Service (ou de l'impossibilité de l'utiliser) ou s'y rapportant — même si nous avons été informés de cette possibilité.

Dans toute la mesure permise par la loi, notre responsabilité totale pour toute réclamation relative au Service est limitée au plus élevé des montants suivants : 100 $ US ou le montant que vous nous avez payé pour le Service au cours des 12 mois précédant la réclamation.

Certains territoires ne permettent pas certaines limitations; certaines parties du présent article peuvent donc ne pas s'appliquer à vous. Rien dans les présentes Conditions ne limite une responsabilité qui ne peut être limitée par la loi — notamment pour faute lourde, faute intentionnelle ou fraude, ni vos droits impératifs en matière de protection du consommateur ou des renseignements personnels. Au Québec, le présent article ne s'applique pas dans la mesure où il est incompatible avec la Loi sur la protection du consommateur ou le Code civil du Québec.

12.Indemnisation

Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de dégager de toute responsabilité Smart IT US Inc. et ses dirigeants, administrateurs, employés et mandataires à l'égard de toute réclamation, de tous dommages, pertes, coûts ou frais (y compris des honoraires juridiques raisonnables) découlant de votre violation des présentes Conditions, de votre mauvaise utilisation du Service ou de votre violation d'une loi ou d'un droit d'un tiers, dans la mesure permise par la loi applicable.

13.Résiliation

Vous pouvez cesser d'utiliser le Service et supprimer votre compte à tout moment (voir l'article 4). Nous pouvons suspendre ou résilier votre accès — avec ou sans préavis — si vous enfreignez les présentes Conditions, si la loi nous y oblige ou si nous cessons d'offrir le Service.

Si nous cessons d'offrir le Service ou résilions votre compte sans motif alors qu'il vous reste une période d'abonnement payée et non utilisée, tout remboursement de la partie inutilisée d'un abonnement App Store est traité par Apple conformément à ses politiques et à la loi applicable; vous pouvez le demander à Apple comme le décrit l'article 5.4.

Les articles qui, de par leur nature, doivent survivre à la résiliation — notamment les articles 8 (Propriété intellectuelle), 10 (Exonérations), 11 (Limitation de responsabilité), 12 (Indemnisation), 14 (Droit applicable) et 17 (Intégralité de l'entente) — survivront.

14.Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'État du Wyoming, aux États-Unis, sans égard aux règles de conflit de lois. Tout litige relève des tribunaux d'État et fédéraux situés au Wyoming, aux États-Unis, et vous comme nous consentons à leur compétence.

Si vous êtes un consommateur dans un territoire qui prévoit des droits impératifs de protection du consommateur, vous pouvez aussi avoir le droit d'intenter une action devant les tribunaux de votre lieu de résidence, et les présentes Conditions ne dérogent pas à ces droits.

Canada. Si vous êtes un consommateur au Canada, rien dans les présentes Conditions ne limite les droits impératifs de protection du consommateur de votre province. En particulier, si vous êtes un consommateur au Québec, la Loi sur la protection du consommateur (Québec) s'applique à vous : vous pouvez intenter une action devant les tribunaux du Québec, et toute disposition des présentes Conditions incompatible avec cette loi ne s'applique pas à vous.

Australie et Nouvelle-Zélande. Si vous êtes un consommateur en Australie, vous bénéficiez de garanties en vertu de l'Australian Consumer Law qui ne peuvent être exclues; si vous êtes un consommateur en Nouvelle-Zélande, vous bénéficiez de droits en vertu du Consumer Guarantees Act 1993. Rien dans les présentes Conditions n'exclut, ne restreint ni ne modifie ces droits.

15.Modifications des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions de temps à autre. Le cas échéant, nous modifierons la « Date d'entrée en vigueur » ci-dessus et, pour les modifications importantes, nous vous en aviserons dans l'Application, sur le Site Web ou par courriel. Si vous continuez d'utiliser le Service après une mise à jour, vous acceptez les Conditions mises à jour. Si vous ne les acceptez pas, cessez d'utiliser le Service et annulez votre abonnement. La version en vigueur est toujours accessible à amaina.health/terms (anglais) et amaina.health/amaina-terms-fr (français).

16.Divisibilité

Si une partie des présentes Conditions est jugée inapplicable, elle sera limitée ou retirée dans la mesure minimale nécessaire, et le reste des Conditions demeurera en vigueur.

17.Intégralité de l'entente

Les présentes Conditions, avec notre Politique de confidentialité et notre Avis médical (et, s'il y a lieu, le CLUF standard d'Apple et toute condition propre à la boutique), constituent l'intégralité de l'entente entre vous et nous concernant le Service et remplacent toute entente antérieure sur le même objet.

18.Nous joindre

Questions juridiques / confidentialité : legal@smart-it.io

Soutien : support@smart-it.io

Courrier : Smart IT US Inc., 30 N Gould St Ste R, Sheridan, Wyoming 82801, USA

Les documents cités entre crochets (Politique de confidentialité, Avis médical, Déclaration sur le traitement par IA, Sous-traitants) sont, à ce jour, publiés en anglais.